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Marques déposées par DIEUDONNE CLAUDE
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LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT
DIEUDONNE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3082684
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT de DIEUDONNE CLAUDE

Présentation de la marque LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT

Déposée le 8 février 2001 par DIEUDONNE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est DIEUDONNE CLAUDE, domicilié(e) DOMAINE DE REGUSSE, 04860 PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE DIEUDONNE - France.

La marque LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT est expirée depuis le 8 février 2011.

DIEUDONNE CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU REGUSSE , MARQUIS DE MONTAIGU , DOMAINE DE REGUSSE , DOMAINE DU REVEST , REGUSSE VIGNOBLES , CHATEAU DE REGUSSE , DOMAINE DE REGUSSE


DIEUDONNE CLAUDE - DOMAINE DE REGUSSE, 04860 PIERREVERT - France


CLAUDE DIEUDONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins bénéficiant de l' appellation d'origine contrôlée "coteaux de pierrevert".